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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS
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ECOSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSIL
TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS, SA

Numéro de dépôt :
3834361
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/05/2021
ECOSIL de TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS

Présentation de la marque ECOSIL

Déposée le 25 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ECOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS domicilié(e) 2 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 67540 - OSTWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 938 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TME ASCENSEURS domicilié(e) 2 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 67540 - OSTWALD - France.

La marque ECOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSIL est expirée depuis le 25 mai 2021.

TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOROL


TECHNIQUE ET MECANIQUE DES ELEVATEURS, SA - 2 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 67540 - OSTWALD - France - SIREN 329938757


TME ASCENSEURS - 2 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 67540 - OSTWALD - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Ascenseurs ; élévateurs.